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Dernière mise à jour : 2023

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Dlubal Software SARL
M.Eng. Cosme Asseya (Responsable de filiale)
11, Rue de Cambrai
75019 Paris
France
 
Tél.: +33 1 78 42 91 61
Fax: +33 1 78 42 91 01
 
E-Mail: [email protected]
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Contenu de l'offre en ligne

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Références/liens

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Droit d'auteur et droit des marques

Le fournisseur s'engage à respecter les droits d'auteur sur les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés dans toutes les publications, à utiliser les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes créés par lui-même ou à utiliser les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo libres de droits et textes.

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Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à partir de laquelle vous avez été renvoyé. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique actuelle, les autres parties du document restent inchangées dans leur contenu et leur validité.
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Règlement des litiges en ligne

Depuis le 15 février 2016, la Commission de l'UE a mis à disposition un site Web interactif pour le résolution des litiges en ligne (plate-forme OSR). La plate-forme OS est un point de contact central pour les clients et les entreprises qui souhaitent résoudre des litiges juridiques en ligne. Vous pouvez accéder à la plate-forme ODR ici : http://ec.europe.eu/consumers/odr/.

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