Conditions de Service

Contrat de Service

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Avec le contrat de service, gardez vos programmes Dlubal Software à jour. Grâce au contrat de service, bénéficiez de mises à jour régulières ainsi que d'un traitement préférentiel pour l'assistance téléphonique via e-mail et de télécopie.

Le contrat de service Pro offre un soutien supplémentaire par le téléphone ainsi qu'un soutien en ligne en utilisant la vidéoconférence internet, si nécessaire.

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Avantages de notre contrat de service!

Les Contrats de Service Dlubal appliquent le règlement suivant.

  1. Contrats de service distincts

    Des contrats de service distincts sont nécessaires pour les familles de programmes de RFEM, RSTAB et RX-TIMBER ainsi que pour les programmes autonomes SHAPE-THIN, SHAPE-MASSIVE, CRANEWAY, PLATE-BUCKLING et COMPOSITE-BEAM.

    Toutefois, si le contrat de service est souscrit pour la famille de RFEM ou RSTAB, le service sera également disponible pour les programmes autonomes. Lors de l'utilisation des programmes par le biais de licences réseau, un contrat de service distinct est requis pour chaque emplacement de l'entreprise.

  2. Base de Calcul

    Les contrats de services ne peuvent être souscrits que pour le nombre total de licences de logiciels de base (RFEM, RSTAB, la famille RX-TIMBER) ou des programmes autonomes achetés.

    Si vous acquerrez par la suite des licences supplémentaires de logiciels de base ou des programmes autonomes pour lequel un contrat de service existe déjà, un contrat de service comme celui existant est automatiquement considéré comme souscrit pour ces licences supplémentaires.

  3. Durée

    Un contrat de service est valable pendant une année complète à partir du jour de signature du contrat.

    Les contrats de services pour des licences supplémentaires souscrits ultérieurement sont facturés au prorata de la période restante jusqu'à la date d'échéance du contrat de service. Puis, en cas de renouvellement, ils sont facturés sur une base annuelle avec le contrat de service de la première licence.

  4. Modifications du contrat

    Des modifications apportées au contrat sont toujours possibles. Des modifications de prix pourraient être nécessaires et seront apportées à la prochaine date d'échéance.

  5. Ajustement de prix

    Dlubal Software GmbH se réserve le droit de procéder à des ajustement de prix si nécessaire.

  6. Résiliation de contrat

    Le contrat de service peut être résilié par les deux parties contractantes sans raisons. Le contrat de service sera automatiquement renouvelé d'une année sur l'autre, sauf si Dlubal Software GmbH est notifiée un mois avant l'expiration du contrat de service actuel. La durée minimale du contrat est de un an.

  7. Autres dispositions

    Les services contractuels se réfèrent aux version actuelles et directement antérieure au programme principal. Si il existe plus de deux étapes de mise à niveau entre la version que vous utilisez et la version du programme disponible sur le marché, ou si la version précédente du programme principal a été remplacé par une nouvelle version pour plus de deux ans, le contrat de service de base et Pro devient automatiquement général sans autres livraisons de mise à jour. Les prix annuels correspondent aux prix des contrats réguliers.

  8. Inefficacité partielle

    Si une disposition de ce contrat est entièrement ou partiellement inefficaces, illégale ou invalide, il ne doit pas affecter la validité ou l'effectivité de toute autre disposition de ce contrat. Dans ce cas, les parties concernées conviennent que la disposition inefficace sera remplacée par une disposition efficace qui est raisonnable pour les deux parties et aussi proche que possible de l'intention économique de la disposition inefficace.

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