Conditions de Service

Contrat de Service

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Avec le contrat de service gardez vos programmes Dlubal Software à jour, bénéficiez de mises à jour régulières ainsi que d'un traitement préférentiel par le service d'assistance technique via e-mail et fax.

Le contrat de service Pro permet de bénéficier d'une assistance technique par téléphone, ainsi qu'une assistance en ligne par vidéoconférence internet, si nécessaire.

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Avantages de notre contrat de service!

Les Contrats de Service Dlubal appliquent le règlement suivant.

  1. Contrats de service distincts

    Des contrats de service distincts sont nécessaires pour les familles de programme RSTAB, RFEM et RX-TIMBER, ainsi que pour les programmes autonomes SHAPE-THIN, SHAPE-MASSIVE, CRANEWAY, PLATE-BUCKLING et COMPOSITE BEAM. 

    Cependant un contrat de service pour la famille de RSTAB ou RFEM couvre les programmes autonomes. Pour toute utilisation du programme sous une licence réseau, un contrat de service est obligatoire pour chaque site ou filiale de la société.

  2. Base de Calcul

    Les contrats de service sont calculés selon le nombre total de licences par programme de base (famille RSTAB, RFEM, RX-TIMBER) ou par programme autonome. Si vous détenez un contrat de service pour des programmes autonomes ou de base, chaque nouvelle licence doit être obligatoirement ajoutée au contrat existant.

  3. Période de valdité

    Un contrat de service est valable pendant une année complète, à compter du jour de signature du contrat. La souscription au contrat de service pour les licences additionnelles est calculée au prorata de la période restante allant du jour d’activation des nouvelles licences à la prochaine échéance de paiement des frais de contrat de service en cours. Par la suite, la facturation annuelle sera commune pour toutes les licences du contrat de service. 

  4. Modifications du contrat

    Des amendements au contrat sont possibles à tout moment. Toute modification tarifaire prendra effet dès la prochaine facturation du contrat de service. 

  5. Ajustement du tarif de contrat

    Dlubal Software se réserve le droit absolu d'ajuster les tarifs de ses contrats de service.

  6. Résiliation de contrat

    Le contrat de service peut être résilié par les deux parties sans aucune justification un mois avant la fin du contrat. . Dans le cas contraire, le contrat est automatiquement reconduit pour une nouvelle année. La durée minimale d’un contrat de service est d'un an.

  7. Autres dispositions

    Les services de ce contrat concernent respectivement la version actuelle et précédente du programme «Programm». S’il existe deux mises à niveau entre la version de programme que vous utilisez et celle disponible sur le marché ou si la version de votre programme de base a été remplacée par une version plus récente datant de plus de deux ans; le contrat de service Basic ou Pro est automatiquement restreint à une assistance technique uniquement, sans livraison de mise à jour. Les frais annuels correspondent aux tarifs normaux de contrat.

  8. Autonomie des dispositions

    L’invalidité présente ou future d’une disposition quelconque du présent contrat n’affecte pas la validité des autres dispositions de celui-ci. Les parties conviennent que la disposition invalide sera remplacée par une autre réglementation satisfaisante pour les deux parties et qui se rapproche le plus possible de l’objectif économique de la disposition invalide.

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