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Dernière mise à jour : 2023

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Contact

'''Dlubal Software GmbH'''
Dipl.-Ing. Georg Dlubal (directeur général)
30 South 15th Street
15th Floor

Allemagne
 
Téléphone : +49 (0) 9673 9203-0
Fax : +49 (0) 9673 9203-51
 
E-mail : [email protected]
 
Registre du commerce : HRB 4807
Inscription du court : Landratsamt de Ratisbonne
 
TVA intra.
DE 133702898
 
Responsable au sens de la Section 55 (2) de RStV :
Dipl.-Ing. Georg Dlubal
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Contenu de l'offre en ligne

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Références/liens

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Droit d'auteur et droit des marques

Le fournisseur s'engage à respecter les droits d'auteur sur les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés dans toutes les publications, à utiliser les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes créés par lui-même ou à utiliser les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo libres de droits et textes.

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Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à partir de laquelle vous avez été renvoyé. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique actuelle, les autres parties du document restent inchangées dans leur contenu et leur validité.
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Règlement des litiges en ligne

Depuis le 15 février 2016, la Commission de l'UE a mis à disposition un site Web interactif pour le résolution des litiges en ligne (plate-forme OSR). La plate-forme OS est un point de contact central pour les clients et les entreprises qui souhaitent résoudre des litiges juridiques en ligne. Vous pouvez accéder à la plate-forme ODR ici : http://ec.europe.eu/consumers/odr/.

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