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Contact
Dlubal Software SARL
Cosme Asseya (Gérant)
32 Rue de Cambrai
75019 Paris
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E-mail : [email protected]
RCS : Paris B 807 766 928
Inscription : Greffe de Paris
Numéro TVA intracommunautaire :
FR42807766928
Responsable :
Cosme Asseya
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Contenu de l'offre en ligne
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Références/liens
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Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à partir de laquelle vous avez été consulté. Si une partie ou une disposition de ce texte ne se conforme pas, ne se conforme plus ou ne se conforme pas complètement à la situation juridique en vigueur, les parties restantes du document ne sont pas affectées dans leur contenu et leur validité.
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Règlement des litiges en ligne
Depuis le 15 février 2016, la Commission de l'UE a mis à disposition un site Web interactif pour le résolution des litiges en ligne (plate-forme OSR). Die OS-Plattform ist eine zentrale Anlaufstelle für Verbraucher und Unternehmer, die aus Online-Rechtsgeschäften entstandene Streitigkeiten außergerichtlich beilegen möchten. Die OS-Plattform können Sie hier aufrufen: